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Marques déposées par l'association loi 1901 AMIS SANS FRONTIERES
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LA SPHERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SPHERE
AMIS SANS FRONTIERES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1399782
Date de dépôt :
21/11/1986
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
05/10/2026
LA SPHERE de AMIS SANS FRONTIERES

Présentation de la marque LA SPHERE

Déposée le 21 novembre 1986 par l'association loi 1901 AMIS SANS FRONTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « LA SPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AMIS SANS FRONTIERES domicilié(e) 1. chemin de la Cooperative - 47300 - VILLENEUVE / LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 319 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude MOINE, AMIS SANS FRONTIÈRES domicilié(e) 1, chemin de la Cooperative - 47300 - VILLENEUVE / LOT - France.

La marque LA SPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA SPHERE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

AMIS SANS FRONTIERES a également déposé les autres marques suivantes : AMIS SANS FRONTIERES , AMIS SANS FRONTIERES SERVICE SOCIAL Val de St-Germain 47300 VILLENEUVE/LOT , LA SPHÈRE , 100 000 SOURIRES POUR NOEL , AMIS SANS FRONTIERES


AMIS SANS FRONTIERES, Association Loi 1901 - 1. chemin de la Cooperative - 47300 - VILLENEUVE / LOT - France - SIREN 399319631


M. Claude MOINE, AMIS SANS FRONTIÈRES - 1, chemin de la Cooperative - 47300 - VILLENEUVE / LOT - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2319965 - Publication au BOPI 2006-07-21

Renouvellement sans limitation n°2071643 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2016 n°2629449 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-10-05

Journal mensuel,

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.